Pas d’extrait de comics sur LesComics.fr

Il n’y a plus d’image dans les review et les critiques du site. Je vous explique pourquoi…

Matt en prise avec des paparazzis en 2005.

lors que la grogne s’installe durablement chez les auteurs du secteur du livre et les illustrateurs (au sens large), les photographes ont lancé une nouvelle offensive.
L’idée pour ces créateurs de contenu est de faire respecter leurs droits d’auteur et les rémunérations qui vont avec. Il me semble que ces revendications sont légitimes à plusieurs titres.

Tout d’abord, tout travail mérite salaire et, les auteurs comme nous tous, sont d’accord pour être payé pour leur labeur. Pas vous ?
De plus, la précarité de leur secteur d’activité est très inquiétante. Hausse des cotisations, baisse des revenus et un système social inadapté : ils cotisent à la sécu, par exemple,  mais quand ils sont malades, qui vient les remplacer et faire leur job ?

Enfin, ils sont victimes de violation de droit d’auteur permanentes. Il est tellement facile de chercher une photo ou un dessin sur Google Image pour illustrer un article. Qui s’en priverait ? Pourtant, recadrer une image, supprimer le crédit de l’auteur et même seulement parfois la republier sur un site est une violation des droits de l’artiste.
Et soyons honnêtes, on le fait tous. Même nous, sur LesComics.fr, n’avons pas toujours des pratiques irréprochables.

La réaction des auteurs arrive.

Les photographes ont choisi de réagir par la manière forte. Autour de nous, des sites de critiques similaires au notre ont été condamnés à payer des amendes allant, à ma connaissance, de 300 à 1100€ pour utilisation litigieuse d’une image. Un coup dur pour un site gratuit animé par des bénévoles.

Pourtant, l’article L.122-5 3° du Code de la propriété intellectuelle prévoit un droit de citation permettant à des critiques de s’appuyer sur de courtes citations justifiées de l’œuvre qu’elles traitent. Pourtant, les Etats Généraux de la BD, structure réunissant des auteurs et acteurs du milieu du livre, semble avoir une tout autre lecture de cet article de loi.

Sur son site, Denis Bajram, secrétaire des Etats Généraux de la BD, consacre un billet à la procédure lancée par l’AFP contre un site de critiques, un billet à lire ici. J’ai alors pris contact avec lui pour obtenir un éclairage de sa part. Si ses arguments sur la rareté d’une image me semble pertinents, ils contredisent mon interprétation du droit de citation.

Dans sa réponse, Denis Bajram m’indique qu’il  n’y a pas de droit de citation pour les images, que le droit moral interdit la modification d’une image sans l’autorisation de l’auteur et qu’une page de BD est une composition à part entière, donc non modifiable.
Nous n’aurions dans ce cas pas le droit de publier une case extraite d’une BD. Dans le même temps, nous ne pouvons pas reproduire une page complète car, en résumé, ça ne rentre pas dans le droit de citation.

Quelle solution nous reste-t-il ?

J’ai donc proposé aux Etats Généraux de la BD, par l’intermédiaire de Denis Bajram, d’organiser une rencontre. Une délégation de blogueurs et de critiques BD amateurs pourrait définir ensemble une charte de bonne conduite. Il s’agit de trouver une forme d’accord respectueux des auteurs mais qui nous permette d’assurer notre action de promotion du 9ème Art.

D’ici là, j’ai demandé aux rédacteurs de LesComics.fr de supprimer de leurs articles les illustrations potentiellement litigieuses et j’ai mis en place un formulaire de réclamation à destination des ayant droits.